Les commissions

Equipe municipale Satolas-et-BonceLes commissions municipales sont chargées d’étudier les questions soumises au conseil municipal. Elles sont organisées par petits groupes pour être plus efficace. Elles préparent le travail et les délibérations du conseil municipal.

Elles n’ont aucun pouvoir décisionnel ; le Conseil municipal est le seul décisionnaire. Les réunions des commissions ne sont pas publiques. Leur nombre varie selon les communes en fonction de leurs propres besoins.

Elles peuvent être permanentes, c’est-à-dire se prolonger pendant toute la durée du mandat, ou temporaires, c’est-à-dire limitées à une catégorie d’affaire pour traiter d’un sujet particulier et spécifique.

C’est le conseil municipal qui fixe le nombre des conseillers présents au sein des commissions et désigne ceux qui y siégeront. Le Maire est président de chaque commission mais nomme, à Satolas-et-Bonce, des élus en charge des commissions, par délégation. Chaque Adjoint peut assister à toutes les réunions des commissions.

L’équipe élue lors des municipales 2014 a réorganisé les commissions municipales dont voici la liste mise à jour. Vous pouvez accéder à la commission désirée en cliquant sur les liens ci-dessous.

Commission affaires sociales et centre aéré Satolas-et-BonceRapporteur : Stéphanie Aubignat

Membres : Marie Berchet, Véronique Canet, Ludivine Rogemond

 

Objectifs : La loi n° 11696 du 8 mars 1882 (loi Ferry) rendait l’enseignement primaire obligatoire en France et la mise en place d’une commission municipale à destination des écoles. C’est toujours dans le cadre légal mais surtout avec la volonté d’être un relais Professeurs des écoles, Parents d’Élèves et élèves que la commission des affaires scolaires :

  • A en charge l’organisation de tous les temps périscolaires (matin, cantine, 15h30 – 18h30) en lien avec la commission du personnel
  • Réalise un travail collaboratif entre la commission scolaire, les directeurs et équipes pédagogiques des écoles (conseils d’écoles, subventions aux écoles, soutien et support aux enseignants, projets culturels, artistiques…..)
  • Lien avec la commission du personnel (pour la gestion de la cantine et du périscolaire)
  • Support / Soutien aux enseignants
  • Lien avec le Collège et les autres écoles

La commission travaille en collaboration avec le Directeur du centre de loisirs pour la mise en place des NAP dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires et veille à la bonne exécution de la délégation de service public dans le cadre de l’accueil de loisirs.

Commission batiments communaux existants Satolas-et-BonceRapporteur : Maurice Rogemond

Membres : Ludivine Rogemond, Nicolas Allarousse, Dominique Mauger

 

Objectifs : Commission qui veille à l’entretien des bâtiments communaux existants sur la commune : gros œuvre, second œuvre, finitions, …

Commission communication Satolas-et-BonceRapporteur : Véronique Canet

Membres : Marie Berchet, Ludivine Rogemond, Christine Sadin, André Genillon

 

Objectifs : la priorité de la commission est d’informer au mieux les habitants de la commune à l’aide des supports d’informations suivants :

  • le bulletin municipal annuel « l’Écho des Lurons »,
  • le bulletin d’information ponctuel « Lettre aux Satolassiens »
  • la mise en place de tout support d’informations (site web, affichage panneau lumineux, panneau d’affichage des plans de la commune)
commission-culture-satolas-et-bonceRapporteur : Véronique Canet

Membres : Stéphanie Aubignat, Marie Berchet, Christine Sadin

 

Objectifs : Commission qui a pour but de faciliter l’accès à la culture pour les habitants de Satolas-et-Bonce : en proposant des spectacles de toutes natures, en organisant les journées du patrimoine, la Fête de la musique ou par la mise en place de la classe musique en partenariat avec la commission scolaire et le conservatoire Hector Berlioz.

com-environnementRapporteur : Maurice Rogemond

Membres : Nicolas Allarousse, Robert Ballefin, Roger Milly

 

Objectifs : La commission est chargée :

  • De soumettre les projets à l’approbation du Conseil Municipal
  • De la mise à oeuvre et du suivi des chantiers avec l’appui d’architectes si nécessaire jusqu’à la réception des travaux
commission-finances-satolas-et-bonceRapporteur : Damien Michallet

Membres : Alexia Correia, Philippe Derderian, Jean-Philippe Gaiffier

 

Objectifs : En étroite collaboration avec Nathalie Brustel (secrétaire de Mairie), la commission des Finances a en charge :

  • Les questions financières et fiscales.
  • L’état des emprunts et des subventions.
  • Les projets de budget.

Un fois par an, elle soumet au Conseil municipal l’approbation du compte administratif de l’exercice budgétaire précédent ainsi que le compte de gestion.

commission-liste-electorale-satolas-et-bonceRapporteur : Roger Milly

Membres : Alexia Correia, Chantal Dumoulin, Guadalupe Goichot, Mireille Gruot

 

Objectifs : Étudier les demandes d’inscriptions sur les listes électorales. Tenir à jour ces mêmes listes électorales.

Commission logement Satolas-et-BonceRapporteur : Jean-Philippe Gaiffier

Membres : André Genillon, Alexia Correia, Guadalupe Goichot, Mireille Gruot

 

Objectifs : La commission se réunit à l’occasion de l’attribution de logements locatifs vacants. L’attribution est décidée en fonction des dossiers déposés en mairie.

commission-personnel-satolas-et-bonceRapporteur : Jean-Philippe Gaiffier

Membres : Chantal Dumoulin, Mireille Gruot, Christine Sadin, Robert Ballefin

 

Objectifs : Pour répondre aux besoins de la population, la commission du personnel a en charge la gestion et la formation de l’ensemble du personnel intervenant dans les différents services, à savoir :

  • Service Technique
  • Service Administratif
  • Service Restaurant scolaire et Périscolaire (en collaboration avec la commission Affaires Scolaires)
commission-plan-local-urbanisme-satolas-et-bonceRapporteur : Robert Ballefin

Membres : Alexia Correia, Véronique Canet, Chantal Dumoulin, Guadalupe Goichot, Mireille Gruot, Christian Bouché, Jean-Philippe Gaiffier, Roger Milly

Objectifs : En cours d’élaboration

commission-urbanisme-satolas-et-bonceRapporteur : Robert Ballefin

Membres : Alexia Correia, Véronique Canet, Mireille Gruot, Christian Bouché

 

Objectifs : La commission est chargée :

  • De l’étude des dossiers de permis d’aménager, permis de construire, déclarations préalables, certificats d’urbanisme opérationnels et d’informations et divers autres dossiers annexes.
  • De l’instruction des déclarations préalables et certificats d’urbanisme informatifs
  • Du respect des règles imposées par le POS de la commune
  • De la gestion des éventuelles modifications ou révisions du POS de la commune

L’instruction des permis d’aménager, des permis de construire et des certificats d’urbanisme opérationnels est assurée par le service insturcteur de la CAPI. M. Robert BALLEFIN, adjoint à l’urbanisme donne l’avis final par le biais de l’envoi de « l’avis du Maire ».

Sandrine Gagnoud a la charge administrative en ce qui concerne l’ information donnée aux pétionnaires, la remise des documents d’urbanisme et la rédaction des divers arrêtés.

Le manquement a l’obligation légale d’obtenir un permis de construire ou une déclaration préalable est un délit pénal.

commission-vie-associative-satolas-et-bonceRapporteur : Véronique Canet

Membres : Marie Berchet, Ludivine Rogemond, André Genillon, Maurice Rogemond

 

Objectifs : Les objectifs poursuivis par la commission sont les suivants :

  • Accompagnement de toutes les associations tant moral, technique que financier
  • Gestion des équipements sportifs et ludiques
  • Planning des salles dédiées aux sports et aux loisirs
  • Établissement des règlements des salles municipales
commission-vie-economique-satolas-et-bonceRapporteur : Philippe Derderian

Membres : Stéphanie Aubignat, Roger Milly

 

Objectifs :
Accompagner notre économie et développer nos emplois sont au cœur de notre mission :

  • Soutenir et développer les commerces
  • Accompagner et valoriser nos entrepreneurs et artisans
  • Participer et maintenir un lien avec les forces économiques de la CAPI
  • Soutenir et maintenir un lien étroit avec les entreprises de la Zone d’Activité

Les élus formant la commission, sont désireux de soutenir, valoriser et promouvoir les acteurs économiques de notre village.

com-voirieRapporteur : Christian Bouché

Membres : Guadalupe Goichot, Robert Ballefin, André Genillon, Maurice Rogemond

 

Objectifs : La commission est chargée de réfléchir sur des projets d’aménagement de voirie suivant les besoins et les impératifs de mise en sécurité des ouvrages existants. La commission travaille en collaboration avec un bureau d’études qui élabore et concrétise les projets préconisés.

La commission valide les études et présente au Conseil Municipal pour délibération et approbation du projet finalisé.

La commission assure la maîtrise d’ouvrage et le suivi des travaux jusqu’à réception en accord avec la maîtrise d’oeuvre.